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JAGUAR MK2 & Daimler V8 250
Rassemblement de tous les fans de la Jaguar mk2 et de ses dérivés


Législation : conformité de nos anciennes et conséquences
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JAGUAR MK2 & Daimler V8 250 Index du Forum » Les Paddocks   
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Auteur Message
PhilippeF75
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"Possède une Jaguar"

MK2 3.8 1963 Boîte manuelle, OD, roues fil

"Cherche une Jaguar"

pas pour le moment


MessagePosté le: Mer 11 Jan 2023, 13:12    Sujet du message: Législation : conformité de nos anciennes et conséquences Répondre en citant

On a déjà beaucoup écrit au sujet de la conformité de nos anciennes suite à certaines modifications, mais GAZOLINE a consacré un article bien documenté à ce propos dans son numéro de janvier 2023 (n° 306 p. 64 à 69).
Je vous encourage à le lire. Je l'ai scanné et au besoin, je peux vous le fournir en MP.
On y ré-apprend par exemple que remplacer sa direction simple par une direction assistée, même homologuée, est interdit et peux avoir de très graves conséquences en cas d'accident même sans rapport avec la direction...
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ASTON
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"Possède une Jaguar"

A possédé une MK2 et une Type E.Possède une Morgan Plus 4

"Cherche une Jaguar"

Non


MessagePosté le: Mer 11 Jan 2023, 13:21    Sujet du message: Répondre en citant

Merci pour l'info.
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Pierre19
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"Possède une Jaguar"

Mieux qu'une Jaguar, une Daimler 2.5 V8 saloon 1966

"Cherche une Jaguar"

non


MessagePosté le: Mer 11 Jan 2023, 14:13    Sujet du message: Répondre en citant

Bizarre. Dans le passé ces discussions revenaient comme un marronnier et le sujet m'intriguait. L'épouvantail que les uns ou les autres agitaient était-il bien réel ?
Et bien... oui et non.

Ma nature me pousse à me diriger vers le plus simple notamment dans un système judiciaire en vrac. Donc assurance et conformité sont la quasi garantie de dormir tranquilles... et encore.
(Il m'est arriver de devoir batailler contre un expert qui avait envie de se faire un peu de gratte sur mon dos avec un artisan qui avait merdé... Donc même réglo à 100%, tout n'est pas gravé dans le marbre lorsque la tuile arrive.)

Mais la jurisprudence ne dit pas vraiment ce que colportent les colporteurs : au prix de procédures aussi pénibles que longues contre un assureur trop zélé à ne pas assurer, on est quasi certain (disons que dans un monde judiciaire en forme on serait certain à 100%) de gagner si la modif est sans lien avec l'accident.
Et quand bien même, il n'y aurait pas absence d'assurance pour les tiers et personnes transportées.
Au pire, les modifications non assurées/signalées/homologuées etc seraient-elles la cause de l'accident, il y aurait des restrictions de garantie mais pas un truc du genre le proprio paiera toute sa vie comme on l'entend partout. En fait, les dommages aux tiers et aux personnes transportées seraient indemnisés. Seuls le conducteur (c'est déjà pas mal) et les dommages aux véhicules pourraient être soit non assurés voire n'avoir qu'un niveau de couverture restreint (réflexion qui n'a pas vocation à ouvrir un nième débat )

Tout va donc dépendre de l'assureur ou plutôt de l'expert et de son bon vouloir dans un premier temps. Si refus de garantir, il y aura procédure et là... bonjour l'angoisse en terme de temps et de charge mentale comme disent les fonctionnaires débordés.

Je crains qu'aujourd'hui, le plus grave en matière de "très graves conséquences" serait d'avoir à engager une procédure pour se défendre d'un assureur.

Cela étant, dans un pays ou on tisane sec, fume des cochonneries, se fourre dans le pif tout ce qui y rentre ou s'anti-déprime à tour de bras avant de prendre le volant, je crois qu'il y a plus à craindre en terme de risques qu'une direction assistée montée dans les règles de l'art.

Je rappelle toutefois mon principe de base : moins on cherche les emmer.es ou plus exactement plus on les anticipe, moins on en a.
Et un deuxième : ne pas s'agiter sur des situations statistiquement insignifiantes?
J'aimerai bien que l'on nous rapporte un échantillon significatif de procédures de ce type mettant en cause un véhicule de collection et son propriétaire.
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PhilippeF75
Actionnaire


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MessagePosté le: Mer 11 Jan 2023, 14:34    Sujet du message: Répondre en citant

Mon intervention n'a pas pour objet de relancer une énième discussion sur ce sujet mais simplement d'informer de l'existence de cet article qui a le mérite de préciser la réglementation et les conséquences éventuelles de sa non-observation.
Après, chacun est libre de faire ce qu'il veut en toute connaissance et responsabilité.
Les statistiques dans ce domaine n'ont aucune signification car quand le cas t'arrive, tu es à 100% concerné comme le dit si justement la Française des Jeux, "100% des gagnants avaient joué" !
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Pierre19
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Mieux qu'une Jaguar, une Daimler 2.5 V8 saloon 1966

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non


MessagePosté le: Mer 11 Jan 2023, 15:52    Sujet du message: Répondre en citant

Ce n'est pas ton intervention que je mets en cause mais le marronnier dans Gazoline.
La boutade du100/100 on la connaît tous. Mais en analyse de problème, la fréquence reste une variable d'analyse. principe fondamental de la gestion dans à peu près tous les domaines.
J'ai hâte de lire l'article.
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pascalou
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MK2 1967 "version économique"

"Cherche une Jaguar"

1 c'est déjà bien


MessagePosté le: Mer 11 Jan 2023, 16:11    Sujet du message: Répondre en citant

Il est toujours intéressant d'informer les membres du forum des conséquences de leurs bricolages.

Pour avoir travailler dans un organisme de contrôle, je peux vous assurer qu'une non conformité constatée lors d'un accident grave (corporel) engage la responsabilité du propriétaire du véhicule devant les tribunaux.


PS:
Si il y a modification, le produit installé doit être certifié CE et le propriétaire d’une automobile ayant fait l’objet de modifications importantes devra réaliser une nouvelle demande d’homologation.
Cette demande d’homologation doit être réalisée auprès d’une DRIEE (Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie), d’une DREAL (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie) ou d’une DEAL (Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement).
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Patrickdup
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MK 2 3L8 '61

"Cherche une Jaguar"

Pas encore, mais sur un malentendu...


MessagePosté le: Mer 11 Jan 2023, 21:09    Sujet du message: Répondre en citant

Merci Pierre!
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Dogboy
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"Possède une Jaguar"

MK2 3.4l 1960 - XJ-S V12 convertible 90 - XJ-S V12 coupé 82 - XK8 convertible 2001 , que des RHD!

"Cherche une Jaguar"

Non, mais une Aston Martin Lagonda


MessagePosté le: Jeu 12 Jan 2023, 20:29    Sujet du message: Répondre en citant

D'accord avec toi Pierre, il faut arrêter de psychoter sur un contrôle technique dépassé ou bien une taille de pneus différente de celle prévue il y a 60 ans.
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et aussi ... Avantime V6 et Multipla vieux rose, intérieur framboise
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Pierre19
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Inscrit le: 04 Déc 2007
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Localisation: 19

"Possède une Jaguar"

Mieux qu'une Jaguar, une Daimler 2.5 V8 saloon 1966

"Cherche une Jaguar"

non


MessagePosté le: Ven 13 Jan 2023, 09:12    Sujet du message: Répondre en citant

Attention de ne pas me faire dire ce que je ne dis pas.

Je réagis juste à l'évocation d'une modif sans lien avec l'accident : ce n'est pas ce que disait la jurisprudence il n'y a pas si longtemps donc une rumeur ou un propos de comptoir ou je ne sais quoi.

Mais en aucun cas je n'encourage qui que ce soit à faire une modification sur sa voiture.

Et, je me répète, je craindrai aujourd'hui de m'embringuer dans une procédure même si j'avais raison à 100% : quasiment tous ceux qui y mettent les doigts s'empêtrent dans des imbroglios aussi coûteux qu'inextricables. J'en ai une vision tout sauf confiante.
Les risques bien plus importants qu'avoir un accident de bagnole ancienne avec une direction assistée qui n'est pas d'origine sont bien de tomber sur un expert nul, des magistrats débordés, un conseil juridique d'assistance juridique en mode dégradé qui raconte des inepties garantes d'enquiquinements ++ , des avocats qui bataillent sur des éléments de procédure, des assureurs qui s'assurent de ne rien avoir à payer ou le moins possible etc.

Donc : éviter de chercher les emme.des me semble une voie sage. ça rejoint sans doute l'article, mais sans approximations qui, si elles sont convaincantes sur l'attitude à adopter, n'en restent pas moins des approximations.


Dernière édition par Pierre19 le Ven 13 Jan 2023, 12:35; édité 1 fois
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PhilippeF75
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pas pour le moment


MessagePosté le: Ven 13 Jan 2023, 12:33    Sujet du message: Répondre en citant

Exact Pierre !
Ne jamais tendre le bâton pour se faire frapper sachant qu'en face tous sont prêts à donner plutôt qu'à recevoir les coups... et que l'esquive n'est pas facile.
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danv8
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"Possède une Jaguar"

Oui, enfin non...une Daimler 250V8

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Une XK 150 coupé, ferait mon Bonheur...


MessagePosté le: Ven 13 Jan 2023, 20:30    Sujet du message: Répondre en citant

« pascalou » a écrit:
Il est toujours intéressant d'informer les membres du forum des conséquences de leurs bricolages.

Pour avoir travailler dans un organisme de contrôle, je peux vous assurer qu'une non conformité constatée lors d'un accident grave (corporel) engage la responsabilité du propriétaire du véhicule devant les tribunaux.


PS:
Si il y a modification, le produit installé doit être certifié CE et le propriétaire d’une automobile ayant fait l’objet de modifications importantes devra réaliser une nouvelle demande d’homologation.
Cette demande d’homologation doit être réalisée auprès d’une DRIEE (Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie), d’une DREAL (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie) ou d’une DEAL (Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement).


A moins d'avoir de sérieuses relations très très influentes , du temps et aussi de l'argent à y consacrer...tout le monde sait bien qu'il est quasiment impossible de faire homologuer une modification de ce genre pas plus d'ailleurs que pour des étriers de freins bien plus efficaces que ceux d'origine sur un véhicule de 50 ans et plus .Ce n'est certainement pas un fonctionnaire de l'un ou l'autre voir des 3 organismes réunis que tu indiques qui va se mouiller pour valider ce genre de modification. Expressio25[1]

(Ce qui suit en "conclusion" n'est pas une recommandation ni même un conseil mais un état d'esprit qui n'engage que moi.")

Conclusion oublier cela et assumer ses choix... J'ai roulé moi même avec des autos non conforme en toute connaissance de cause. 619
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Jaguar un jour, Daimler toujours!

Je préfère pousser ma Daimler que...de conduire une Jaguar.....moderne!


Dernière édition par danv8 le Lun 16 Jan 2023, 12:44; édité 1 fois
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philippe06
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"Possède une Jaguar"

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une SS100 même pas en rêve!


MessagePosté le: Dim 15 Jan 2023, 12:18    Sujet du message: Répondre en citant

Chacun fait ce qu'il veut mais on est prié de respecter les règles du forum qui peut etre tenu pour responsable.
En l'occurrence l'article 9 dont Pierre est d'ailleurs à l'origine.

9 Les éventuelles innovations voire errances dans tous les domaines mécaniques - particulièrement concernant la sécurité - ne posent pas de soucis tant qu'il ne s'agit pas de faire une religion de choix personnels potentiellement contestables.
La ligne du forum (lieu d'expression publique) est et restera de respecter scrupuleusement les préconisations constructeurs/légales à charge pour chacun de considérer qu'il préfère ou pas s'en affranchir.
Cela restera un choix personnel et il faudra l'assumer en postant un petit préambule dans cet esprit:
"Je voudrais partager cette expérience de modification de ... Ceci n'est pas une recommandation ni même un conseil mais une modification qui n'engage que moi."
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LHD
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"Possède une Jaguar"

Daimler V8 2.5 1966, 2000 S-Type 3.0 V6

"Cherche une Jaguar"

Tout dépend ...


MessagePosté le: Mar 17 Jan 2023, 17:44    Sujet du message: Répondre en citant

On peut peut-être exporter son véhicule modifié aux USA et le réimporter en France ? du coup il serait conforme, puisque passé par la DREAL ...
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“Why do the Brits drink warm beer?
- Cause Lucas also makes refrigerators.”
(Private joke Yankee de très mauvais goût)
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danv8
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Localisation: Charente Maritime

"Possède une Jaguar"

Oui, enfin non...une Daimler 250V8

"Cherche une Jaguar"

Une XK 150 coupé, ferait mon Bonheur...


MessagePosté le: Lun 23 Jan 2023, 13:30    Sujet du message: Répondre en citant

« LHD » a écrit:
On peut peut-être exporter son véhicule modifié aux USA et le réimporter en France ? du coup il serait conforme, puisque passé par la DREAL ...


Plus simple ;avant le Brexit une MG cabriolet V8 (jamais produite) importée en France est de fait homologuée par le "truchement" de la CGC...Certaines avec 9 cv au lieu de 20!
Si c'est pas de la combine, faut m'expliquer...en dehors des fausses déclarations volontaires (responsable mais pas coupable la FFVE) 07010411
On est bien loin de ce pourquoi la CGC a été créée...
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